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Spond et Accord de Traitement des Données (ATD)
Spond et Accord de Traitement des Données (ATD)
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Spond traite des données concernant nos utilisateurs, équipes et clubs. Conformément au RGPD, Spond agit à la fois en tant que responsable du traitement des données et en tant que sous-traitant, en fonction des services que vous utilisez.


DPA pour l'application Spond

Si vous utilisez l'application Spond, Spond est le responsable du traitement des données et est chargé de se conformer au RGPD et d'aider les utilisateurs enregistrés à exercer leurs droits. Étant donné que nous ne sommes pas un sous-traitant distinct du responsable du traitement lorsque vous utilisez l'application, il n'y a pas besoin d'un accord de traitement des données. Spond respecte le RGPD et notre propre politique de confidentialité lors du traitement des données pour les utilisateurs de l'application Spond.


DPA pour Spond Club

Dans ce cas, le club est le responsable du traitement des données (data controller) et Spond agit en tant que sous-traitant (data processor). Conformément à l'article 28, paragraphe 3 du RGPD, le traitement des données de cette manière est soumis à un accord de traitement des données.

Nous avons un accord de traitement des données (DPA) standard qui fait partie intégrante de nos conditions de service pour Spond Club. L'accord de traitement des données qui régit la relation entre le club et Spond peut être consulté ici : DPA.

Questions fréquentes

Pouvons-nous signer un accord de traitement des données spécialisé au nom du club ?


Nous ne proposons pas d'accords de traitement des données individualisés pour les clubs, mais toute personne souhaitant utiliser Spond Club est renvoyée à notre accord standard.

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